Marque renouvelée - Marque en vigueur

Devisoc
SOC INFORMATIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98765787
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2028

Présentation de la marque Devisoc

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOC INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Devisoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOC INFORMATIQUE domicilié(e) 7 rue Tiergaertel - 67380 - LINGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 839 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Devisoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Devisoc arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.

SOC INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DeviSOC , BIM C , DEVI SOC , M3D MINUTE , JB JUSTBIM , SOC INFORMATIQUE


SOC INFORMATIQUE, Société par Actions Simplifiée - 7 rue Tiergaertel - 67380 - LINGOLSHEIM - France - SIREN 317839173


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2008 n°2386465 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2008-10-06

Inscription le 5 février 2019 - Changement de forme juridique n°747978 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Inscription le 4 novembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°771800 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2018 n°2697299 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2018-10-30

- appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels et progiciels. - programmation informatique, conception de logiciels et progiciels, conseil technique, consultant en matière d'ordinateurs, location de logiciels, maintenance de logiciels. - formation dans le domaine informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.